Megan MARTINS
Être résilié de son assurance peut constituer un problème de taille pour les personnes concernées, et parfois il est difficile de trouver une nouvelle assurance qui vous accepte. Nous vous expliquons les démarches à suivre.
Dans quels cas une résiliation peut être effectuée ?
Dans un premier temps, il est bon de rappeler ce qu’est une résiliation. Une résiliation de contrat est tout simplement la mise à terme de votre contrat d’assurance sous certaines conditions. En France, il est obligatoire d’être assuré pour pouvoir rouler, vous devrez donc rapidement retrouver une assurance qui doit vous couvrir à partir du jour où vous êtes résilié. Il est donc impératif de commencer des démarches de recherches d’une nouvelle assurance avant de résilier son contrat actuel. On trouve principalement 2 raisons pour lesquelles on peut être résilié : L’usager ou l’assureur peuvent mettre fin au contrat.
Résiliation par l’usager
L’usager peut être à l’origine de la résiliation de son propre contrat notamment après son engagement obligatoire d’un an. Souvent, lorsque la décision provient de l’assuré, c’est qu’il est mécontent du service proposé, ou alors qu’il a trouvé une nouvelle offre, plus attrayante pour lui. Il est cependant possible de changer les modalités de votre contrat si vous en êtes mécontent. Vous devrez en discuter avec votre assureur afin de savoir s’il est prêt à renégocier votre contrat.
Résiliation par l’assureur
Lorsque la décision de résilié provient de l’assureur, c’est plus contraignant pour l’assuré par la suite. En effet, il sera écrit sur son relevé d’information qu’il est résilié, et tout le long de sa vie d’assuré, ce relevé le suivra. Un assureur peut résilier le contrat d’un assuré si :
- Lors d’un sinistre, le conducteur était sous l’emprise d’alcool ou stupéfiants
- Les cotisations ne sont pas payées
- Changement dans la vie de l’assuré qui aggrave le risque de sinistre
- En cas de déclarations fausses auprès de l’assureur
Si l’assureur veut résilier un contrat, il doit impérativement envoyer une lettre en recommandé à l’assuré dans un délai minimum de 2 mois avant la fin de l’échéance du contrat. Ce délai est prévu en théorie pour laisser, à l’assuré prochainement résilié, de retrouver une autre assurance qui lui corresponde au mieux.
A noter que, les délais peuvent varier selon la nature de la résiliation du contrat. Par exemple, si la raison est l’aggravation de risque, le courrier sera envoyé 10 jours avant la fin du contrat. Dans le cas d’un non-paiement des cotisations, ce délai est augmenté à 30 jours. Il est important de prendre connaissance des différents délais pour que l’assuré puisse réagir dans le temps qu’il lui est consacré. Aussi, lorsque l’assureur résilie le contrat d’un assuré, ce dernier sera considéré comme profil « à risque » et aura une prime d’assurance plus élevée que les autres quand il retrouvera une assurance.
Qui contacter en cas de refus ?
Si la personne résiliée se voit essuyer plusieurs refus de la part des assurances lors de ses démarches, il peut prendre contact avec le BCT ou autrement dit, le Bureau Central de Tarification. Comme dit précédemment, chaque personne circulant sur la voie publique doit obligatoirement être assuré, or ce n’est pas forcément évident de trouver une nouvelle assurance. Le rôle du BCT consiste à vous accompagner dans la recherche d’une nouvelle assurance.
Lorsque vous aurez trouvé une offre qui vous correspond, vous pouvez en faire part au BCT qui prendra en charge la suite des démarches. Ainsi, suite aux différentes démarches effectuées par vous-même et le BCT, vous serez de nouveau assuré dans l’assurance choisie au préalable. Si vous remplissez toutes les conditions et que vous fournissez toutes les pièces, l’assureur sera dans l’obligation de vous assurer. Attention ici, car même s’il est obligé de vous assurer, il n’est en aucun cas obligé de respecter une tarification précise.
Vous bénéficieriez donc d’une prime d’assurance bien plus élevée qui si vous n’étiez pas résilié. Elle peut monter jusqu’à 2,5X le tarif classique, pour un niveau de couverture similaire. A titre informatif, le montant moyen de la prime d’assurance des assurés déjà résilié au moins une fois s’élève à 743€, ce qui représente une hausse du tarif de 21% comparé à la moyenne nationale des assurés (615€).
Les comparateurs en ligne
Dans le cas où la saisi du BCT ne serait pas nécessaire, mais que vous êtes malgré tout à la recherche d’une nouvelle assurance, vous pouvez tenter de la trouver via les comparateurs en ligne ou simulateurs d’assurance. Ces derniers vous permettront de minimiser le plus possible l’impact financier qu’aura l’engagement dans une nouvelle assurance, en tant que résilié. Les outils proposés sur internet sont totalement gratuits et surtout sans engagement, ce qui vous permet de comparer très facilement les offres et trouver celle qui vous correspond. Vous retrouverez en quelques clics une nouvelle assurance et vous économiserez de l’argent.
